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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1752 SIGNATURE WINES
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1752 SIGNATURE WINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1752 SIGNATURE WINES
1752 SIGNATURE WINES, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4265213
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
1752 SIGNATURE WINES de 1752 SIGNATURE WINES

Présentation de la marque 1752 SIGNATURE WINES

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 1752 SIGNATURE WINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1752 SIGNATURE WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 1752 SIGNATURE WINES domicilié(e) MORGON - 69910 - VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 602 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 1752 SIGNATURE WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1752 SIGNATURE WINES arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

1752 SIGNATURE WINES a également déposé les autres marques suivantes : Templier Saint Omer


1752 SIGNATURE WINES, Société par actions simplifiée unipersonnelle - MORGON - 69910 - VILLIE-MORGON - France - SIREN 813602083


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Vins.